Minorités ethniques et déplacements au XX° siècle.

Par Romain LE QUINIOU.

L’Europe Centrale a connu d’importants bouleversements démographiques au cours du XXème siècle. Les deux guerres mondiales successives et les modifications territoriales ont conduit à des déplacements massifs des populations. Il en a ainsi résulté des positions politiques très différentes envers les minorités ethniques selon les pays et selon les époques.

I – De la décomposition des Empires aux constructions nationales : affirmation de la problématique ethnique à travers l’Europe Centrale

La signature de l’Armistice le 11 Novembre 1918 à Rethondes ne marque pas seulement la fin de la Première Guerre Mondiale, elle est aussi la confirmation de l’avènement d’un nouveau monde, d’un nouveau siècle. Véritable « suicide » pour l’Europe, la Grande Guerre bouleverse profondément le système international : les vieux empires européens s’effondrent laissant place à de nouveaux acteurs internationaux tels que les Etats-Unis ou la toute jeune Russie bolchévique. De plus, une réorganisation territoriale et politique considérable se met en place sur le vieux continent au sein de laquelle la problématique des minorités ethniques tient un rôle essentiel et explosif (Lemaître et Padiou, 1989) 

A – Du « monde d’hier » à l’Europe Centrale des Nations  

Reliques d’une Europe insouciante et toute puissante, les vieux empires européens ne survivent pas à la Première Guerre Mondiale. Si l’Empire Russe tombe dès 1917 à la faveur des révolutions de Février puis d’Octobre, il faut attendre la signature des différents traités de paix pour officialiser la fin des Empires Ottoman, Allemand et Austro-Hongrois. Cette issue n’est guère surprenante tant ces entités ont souffert pendant plusieurs décennies de problèmes structurels profonds (Anievas, 2011). De nature multi-ethnique, ces empires ont notamment eu de grandes difficultés à contenir la montée des nationalismes politiques en leur sein (Corm, 2010). L’épopée du Maréchal Piłsudski et de ses légions à travers la Pologne durant la Grande Guerre montre que certains mouvements nationaux utilisent cet événement comme une opportunité unique pour leur velléités indépendantistes (Schramm, 2015). Rêve pour certains, humiliation pour d’autres, le processus d’indépendance politique se met rapidement en place au sortir de la guerre. Répondant en partie aux « Quatorze points de Wilson »[8]et au principe connexe du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, les vainqueurs européens décident via les traités de paix d’une profonde réorganisation territoriale du continent européen[9]. Le Président Américain évoque notamment la requête suivante : « Un Etat polonais indépendant devra être créé, qui inclurait les territoires habités par des populations indiscutablement polonaises, auxquelles on devrait assurer un accès libre à la mer et dont l’indépendance politique et économique ainsi que l’intégrité territoriale devraient être garanties par un accord international. ». Les Empires sont alors démembrés en plusieurs Etats-nations indépendants (Pologne, Tchécoslovaquie, Hongrie, etc.) désormais libres d’entreprendre la construction – ou la reconstruction – de leur système politique et de leur identité nationale. Pourtant, la problématique des minorités nationales ne disparaît pas puisque ces nouveaux Etats héritent du caractère multi-ethnique des Empires auxquels ils appartenaient (Cattaruzza, 2010).

B – La difficile problématique des minorités ethniques dans les nouveaux Etats

La volonté affichée de créer des Etats sur des bases strictement nationales – au sens ethnique du terme – se heurte à des réalités politiques, économiques, diplomatiques, historiques et techniques (Kosinski, 1969) qui empêchent la construction d’Etats nationaux homogènes. De plus, les délimitations territoriales sont influencées ou remises en cause par plusieurs Etats qui aspirent à une définition de leur territoire conforme à leur propre vision nationale. Ainsi, outre le dessein expansionniste et propagandiste de la Russie bolchévique qui affecte une grande partie de l’Europe orientale, de nombreux conflits territoriaux éclatent entre ces nouveaux voisins aux projets nationaux parfois concurrents. La question des minorités ethniques étant dans bien des situations un élément incontournable de tels conflits. C’est notamment le cas pour le conflit polono-ukrainien (1918-1919) dans lequel les polonais justifient la prise de Lviv par la nécessaire protection des minorités polonaises de Galicie (Wolos, 2008). Consciente de l’explosivité d’une telle question, la toute jeune Société des Nations tente de mettre en place un dispositif légal international – complémentaire aux clauses fixées par les traités aux nouvelles nations – visant à assurer le respect des droits des minorités (Plésiat, 2011). Cependant, l’évidente diversité ethnique caractérisant ces Etats devient rapidement incontrôlable au cours des Années 30. Avec le raffermissement des politiques autoritaires dans la région (Soutou, 1993), le processus politique d’affirmation nationale caractérisé par une nationalisation et une homogénéisation ethnique s’intensifie sur les minorités (Cattaruzza, 2010). Autre facteur déterminant, l’utilisation de la question des minorités ethniques dans la politique étrangère de certains Etats d’Europe Centrale. Le cas de l’Allemagne l’illustre parfaitement lorsque celle-ci instrumentalise à son avantage sa diaspora pour influencer la vie politique d’un Etat tiers ou pour annexer des territoires (Thoene, 2014) – comme la région des Sudètes en Tchécoslovaquie en 1938. L’utilisation politique interne ou externe des minorités ethniques s’intensifie alors dans les Années 30 et conduit à de nouveaux conflits et de nouvelles remises en cause des frontières nationales (l’invasion de la région slovaque par la Hongrie en est une illustration). Les fortes tensions ainsi que l’instabilité générées sont alors les prémisses d’une nouvelle guerre mondiale. 

II – Après la Seconde Guerre Mondiale, une réorganisation ethnique et politique de l’Europe centrale

La Seconde Guerre Mondiale est un choc terrible pour l’ensemble de l’humanité au vu de l’insoutenable barbarie qui a marqué ce conflit. C’est notamment la population civile qui paie un tribut immense de par les massacres, les bombardements, les privations ou les maladies qu’elle subit. L’Europe et ses rivalités millénaires sont montrées du doigt comme principales responsables du désastre. Au lendemain de la guerre, les grands vainqueurs américain et soviétique chapeautent une réorganisation du vieux continent afin d’éviter un nouveau désastre tandis que l’ère nucléaire et la Guerre Froide se profilent. L’Europe Centrale est alors engagée dans un long processus de mise en sommeil de la problématique des minorités ethniques. 

A – Epurations ethniques et déplacements de populations à travers l’Europe Centrale

Au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale, les tensions interethniques sont perçues comme l’une des sources principales des rivalités intra-européennes au cours du XX° siècle (Plasseraux, 2005). Certains évoqueront même l’idée d’une « guerre civile européenne », sorte de continuité entre les deux conflits mondiaux (Nolte, 2000). Il est vrai que les tensions interethniques présentes au cours de la période d’entre-deux guerres dégénèrent en conflits durant la Seconde Guerre Mondiale dans lesquels la problématique ethnique joue un rôle important. D’un côté, plusieurs puissances mettent en place une politique d’homogénéisation ethnique en Europe Centrale. Ainsi, l’Allemagne nazie, applique concrètement son idéologie politique du Lebensraum à travers des massacres à caractère génocidaire contre les minorités locales (notamment contre les populations juives et tsiganes) et des déplacements massifs de populations (les populations slaves en particulier sont déportées et remplacée par des colons allemands) (Cave, 1949). D’un autre côté, certaines tensions apparaissent plus informelles et désorganisées et on assiste à des massacres à dimension locale comme ce fut le cas en Volhynie et en Galicie contre les minorités polonaises (Ther, 2004). Devant ce déferlement de violence à travers l’Europe et le risque de revanchisme entre les populations, les vainqueurs ne sont pas disposés à répéter les erreurs passées (Plésiat, 2011). Ainsi, deux solutions consensuelles émergent au fil des conférences internationales : le règlement expéditif de la problématique des minorités ethniques en Europe Centrale et la refonte du système international de sécurité collective. Ainsi, l’Organisation des Nations Unies est mise en place et définit les nouveaux principes de la sécurité collective internationale. En particulier, au niveau du droit international, le principe de protection des minorités défendu par la SDN est remis en cause et remplacé par une vision universelle et individualisée : la protection des Droits de l’Homme (Ngameni, 2005). De fait, la question des minorités est diluée dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et se voit prise en charge non plus par la communauté internationale mais par les Etats eux-mêmes. Parallèlement, le vieux continent est une nouvelle fois remodelé par les vainqueurs de la guerre. L’Europe Centrale, conjointement aux modifications de ses frontières connaît alors d’importants déplacements de population – qui ont débuté avant la fin du conflit. Avec les Accords de Potsdam (2 Aout 1945), le déplacement forcé de populations revêt désormais un caractère légal. Ils seront alors suivis par la signature de différents traités unilatéraux ou bilatéraux dits d’évacuation (Ther, 2004). À titre d’exemple, le gouvernement provisoire de Tchécoslovaquie met en place les décrets Beneš (ratifiés le 5 Mars 1946) qui décident de l’expulsion des minorités allemandes de la région des Sudètes et des minorités hongroises de la région Slovaque. Au total, Plus de 30 millions de personnes sont alors concernées par ces déplacements massifs (Barnett, 2002) aux conséquences humaines tragiques qui marqueront à jamais l’Europe Centrale (Labbé, 2011).

B – La gestion communiste des minorités ethniques au sein des démocraties populaires 

Dans les Années 50, l’Europe Centrale apparaît tout à fait différente de celle que l’on a pu connaitre lors de la période de l’entre-deux guerres. La répartition des nationalités tend désormais à se confondre avec le tracé des frontières, malgré quelques exceptions. De plus, les pays d’Europe Centrale connaissent une profonde modification de leur système politique puisque des démocraties populaires se mettent en place à la fin des Années 40 – indice évident du début de la Guerre Froide et de la division du continent européen. Cette influence hors-norme du grand voisin soviétique sur la politique intérieure de ces Etats entraine de sérieuses conséquences sur l’évolution et la place des minorités ethniques dans ces Etats. En effet, l’idéologie communiste est éminemment favorable à une homogénéisation ethnique de par les principes de centralisme démocratique et de fraternité des peuples qu’elle défend (Plassereaux, 2005). Une fraternité des peuples, décidée par Moscou et pilotée par les appareils politiques nationaux, devant primer sur le principe des nationalités et devant garantir la paix entre les nations (communistes) ainsi que la stabilité de celles-ci. De fait, au-delà des échanges de populations entre les pays (tels que ceux mis en place entre la Tchécoslovaquie et la Hongrie avec l’accord Gyongyosi-Clementis de 1946), on procède également à des déplacements internes. Ainsi, en Pologne, malgré l’évacuation d’une grande partie des minorités ukrainiennes vers l’URSS au préalable, on décide en 1947 de déplacer plus de 150.000 Ukrainiens et Ruthènes dans les nouveaux territoires nationaux du Sud-Ouest (Griot, 2016). Ainsi, lorsque les minorités ne sont pas expulsées, il y a une volonté d’assimilation rapide et profonde. Preuve en est en Bulgarie où un processus uniformisateur se développe (à destination en particulier de la minorité turque) à travers des politiques éducatives, linguistiques et culturelles (Njagulov, 2008). Cette politique d’homogénéisation ethnique aura cours durant plusieurs décennies et ne sera aucunement contrariée par la timide réintroduction du principe de protection des minorités ethniques dans le droit international (Plésiat, 2011). La problématique des minorités ethniques connaît cependant un regain d’attention lorsque l’emprise des pouvoirs communistes s’essouffle au fil des échecs politiques et de la détérioration de la situation économique. En effet, certains gouvernements procèdent à la glorification du caractère national en attisant les ressentiments de leur peuple contre les minorités (Plassereaux, 2005). C’est notamment le cas dans la Roumanie de Ceaușescu où le pouvoir central remet violemment en cause les droits spécifiques des minorités hongroises de Transylvanie dans les Années 70 et 80. On voit alors que la gestion communiste des minorités n’a pas solutionné cette problématique historique qui vient à nouveau hanter l’Europe à la veille de la chute des régimes communistes d’Europe Centrale (Liebich, 1995).

Source: Le Monde Diplomatique

III – Le ‘retour en Europe’ des pays d’Europe Centrale marqué par le réveil de la problématique des minorités ethniques

Le continent européen connaît un tournant historique majeur à la fin des Années 80 du fait des révolutions démocratiques en Europe Centrale et de la chute de l’URSS. Les transitions démocratiques et économiques qui s’amorcent dans ces pays laissent envisager la possibilité de leur ‘retour en Europe’ (Havel, 1990) et donc de leur future intégration à l’Union Européenne. Cet objectif légitime suscite alors de grandes interrogations quant à la capacité des anciens Etats communistes à s’arrimer aux principes démocratiques et libéraux de l’Union Européenne. Une fois de plus, la problématique régionale des minorités ethniques est au cœur des réflexions. 

A – Le retour du droit des minorités dans le droit international et son application en Europe

La dissolution de l’URSS et de la Tchécoslovaquie en plusieurs entités et plus encore la guerre généralisée entre les différentes entités de la République de Yougoslavie démontrent que la question des minorités ethniques est toujours d’actualité en Europe Centrale et Orientale (Ngameni, 2017). Si le ‘retour en Europe’ signifie pour les Etats d’Europe Centrale la possibilité historique d’assurer prospérité, sécurité et stabilité à leurs populations (Tulmets, 2014), cela ne peut se faire au risque d’importer de graves tensions au sein de l’UE. Parallèlement, l’effondrement du communisme entraine la réouverture des archives historiques et la réappropriation des histoires nationales par les différents peuples (Rupnik, 1992). Une situation qui entraine alors un regain nationaliste dans la région que ce soit au niveau des populations majoritaires ou des minorités ethniques (Plasseraux, 2005). Face au défi imposé par la chute des démocraties populaires, diverses institutions internationales rétablissent le droit des minorités dans le corpus juridique international (Csergö, 2012). Ainsi, en 1992, l’ONU met en place la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques. Au niveau européen, le Conseil de l’Europe établit la Charte Européenne des langues régionales ou minoritaires en 1992 puis la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales en 1994 – instrument juridique central de la protection des minorités en Europe – ayant pour but de préciser les principes juridiques que les Etats s’engagent à respecter au niveau de la protection des minorités nationales (Plésiat, 2011). Les instances européennes basent alors prioritairement leur compréhension et le traitement de cette question sur ce document et sa ratification par les Etats candidats à l’adhésion devient alors une précondition nécessaire pour toute adhésion à l’UE[49]. Ce principe de conditionnalité – élément influenceur de l’évolution des systèmes politiques et des normes législatives en Europe Centrale – est énoncé dans les critères de Copenhague qui regroupent l’ensemble des acquis communautaires, dont la vague mention de « respect pour les minorités » (Vermeersch, 2014). Si cette condition entraine de nécessaires rectifications dans les Etats aspirants à l’adhésion, son efficacité quant à la protection des droits des minorités demeure critiquée (Csergö, 2012). En effet, cet instrument juridique n’ayant pas d’effet contraignant pour les Etats Membres (dont certains ne le reconnaissent ou ne le ratifient pas) laisse entrevoir un cadre général d’interprétation assez large et donc des modalités d’application variées (Plésiat, 2011). 

B – Une problématique persistante et des réponses différenciées à travers l’Europe Centrale

Comme nous l’avons vu, les dernières années communistes en Europe Centrale ont attisé le réveil de la problématique des minorités ethniques. En témoignent les menaces – légitimes ou non – ressenties par certaines minorités (le cas de la minorité polonaise en Lituanie) ou la mise en œuvre d’agendas politiques par d’autres (la minorité hongroise de Roumanie crée un parti politique dès 1989 : l’Union Démocrate Magyare de Roumanie). En réaction, les Etats ont mis en œuvre des processus politiques envers les minorités ethniques de leur pays et/ou envers leur diaspora et ont également entamé pour certains des discussions avec leurs voisins. On peut prendre l’exemple de la Hongrie qui revendique dès 1990 un « droit de protection » de ses minorités en Roumanie ou en Tchécoslovaquie et qui met alors en place une loi spéciale (Plassereau, 2005). Cette « loi sur le statut », votée en 2001, vise à rapprocher la Hongrie et ses minorités diasporiques à travers l’instauration d’un régime de protection garantissant aux minorités hongroises de l’étranger des droits tant sur le territoire hongrois que sur le territoire de leur État d’appartenance (Joannin, 2003). Cette loi suscitant de vives réactions de la part de la Roumanie et de la Slovaquie. Cette relation triangulaire entre l’Etat d’appartenance initial de la minorité, l’Etat d’accueil de la minorité et la minorité elle-même est notamment théorisé par Brubaker comme une relation triangulaire interactive et évolutive. Aujourd’hui, Les États d’Europe Centrale disposent de compositions ethniques relativement homogènes malgré quelques variations dues à l’existence plus ou moins importante de minorités ethniques en leur sein. Conformément aux principes de de l’Union Européenne, les individus issus des minorités ethniques jouissent de droits identiques à ceux de leurs concitoyens. Ainsi, les minorités ethniques d’Europe Centrale ne réclament plus une protection face à l’Etat auxquelles elles appartiennent mais l’obtention de droits spécifiques pour leur communauté (souvent d’ordre linguistiques et culturels). Ceci débouchant parfois à des demandes d’autonomie ou de séparatisme, hantise des Etats nationaux. Ainsi, les Etats d’Europe Centrale, guidés par les documents juridiques de l’Union Européenne, ont adapté de façon différente leur législation nationale à cette nouvelle situation. Aux deux extrémités se trouvent ainsi la Bulgarie et sa vision unitaire de l’Etat garantissant seulement aux minorités (qui ne sont pas définies dans la Constitution Bulgare) les principes d’égalité et de non-discrimination (Ilieva, 2008) et la Hongrie qui propose un cadre législatif original au sein duquel – et en plus des droits humains fondamentaux – accorde des droits collectifs spécifiques à ses minorités ethniques tels que le droit à la « différenciation culturelle » (Vermeersch, 2004) ou à la représentation politique. Cette diversité juridique témoigne ainsi de l’adaptation des Etats d’Europe Centrale à leur situation interne et à leur vision spécifique de la nation et de l’Etat mais aussi l’impossible européanisation de la question. Ceci pouvant se révéler problématique pour la prise en compte de la question des minorités ethniques transnationales comme les Rroms. 


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